Compte rendus du Conseil 2012 - Commune de Denney

Compte rendus du Conseil 2012

samedi 22 décembre 2012




 14 décembre 2012

Ordre du jour

1- Approbation du PV de séance de conseil du 9 novembre 2012

2- Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget 2013

3- Finances - décisions modificatives

4- Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents

5- Informations et questions diverses

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Décembre 2012

 09 novembre 2012

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de séance du 12 octobre 2012

2 - Syndicat de la Baroche - travaux église

3 - Forêts : assiette et destination des coupes 2013

4 - Forêts : montant de la taxe affouagère

5 - Travaux 2013 : demandes de subventions

6 - Subventions aux associations 7 -Acquisition de terrain : modification de la délibération

8 - Lotissement Auguste : convention de rétrocession

9 - Questions et informations diverses

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Novembre 2012

 12 octobre 2012

Ordre du jour

1 - PV du conseil du 7 septembre 2012

2 - Indemnité du trésorier

3 - Adhésion au groupement de commande de sel de déneigement proposé par le Conseil Général

4 - Règlement de voirie communal

5 - Proposition d’enfouissement de ligne ERDF

6 - Subventions aux écoles

7 - Subventions aux associations

8 - Noël des anciens et des enfants

9 - Démission de l’adjoint à l’urbanisme

10 - Questions et informations diverses

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octobre 2012

 7 septembre 2012

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de conseil municipal du 6 juillet 2012

2 - Personnel : régime indemnitaire

3 - Régies municipales

4 - Fixation de tarifs photocopie

5 - Proposition d’acquisition de terrains

6 - Projets de rétrocession voiries, réseaux et espaces communs de lotissements

7 - Centre de gestion : convention médecine préventive

8 - Demande d’occupation du domaine public

9 - Déclarations d’Intention d’Aliéner

10 - Questions et informations diverses

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Septembre 2012

 6 juillet 2012

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de conseil du 1er juin 2012

2 - Révision du tableau des voiries communales

3 - Schéma coopération intercommunale : modification du périmètre CAB

4 - Centre de gestion : convention médecine préventive

5 - Tarifs périscolaires 2012-2013

6 - Personnel : modification de poste

7 - PLU : approbation du PADD

8 - Fermeture estivale mairie

9 - Questions et informations diverses

PDF - 100 ko
Juillet 2012

 1er juin 2012

Ordre du jour

1 - Approbation du PV du conseil du 27 avril 2012

2 - Centre de gestion : négociation contrat groupe assurance couverture des risques statutaires du personnel

3 - Approbation des statuts du syndicat de la Baroche

4 - Travaux église - information

5 - Finances : décisions modificatives

6 - Déclarations d’intention d’aliéner

7 - Questions et informations diverses

PDF - 102.3 ko
Juin 2012

 27 Avril 2012

Ordre du jour

1 - Approbation du PV de conseil du 23 mars 2012

2 - Modification documents location CLA, convention et règlement

3 - Forêts - programme des travaux

4 - Retrait délibération concernant l’intégration de la rue de l’étang dans le domaine public communal

5 - Déclarations d’intention d’aliéner

6 - Questions et informations diverses

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AVRIL 2012

 23 Mars 2012

Ordre du jour

1 - Approbation du PV du conseil du 27 janvier 2012

2 - Décisions prises en vertu des délégations accordées au maire

3 - Motion de soutien au maire de Cousolre

4 - Subvention DETR : travaux lavoir

5 - Primes du personnel

6 - Amortissement véhicule

7 - Approbation du compte administratif lotissement des Roseaux 2011

8 - Approbation du compte de gestion lotissement des Roseaux 2011

9 - Affectation du résultat budget 2011 lotissement des Roseaux

10 - Budget primitif 2012 lotissement des Roseaux

11 - Approbation du compte administratif de la commune 2011

12 - Approbation du compte de gestion de la commune 2011

13 - Affectation du résultat budget de la commune 2011

14 - Vote des taux d’imposition 2012

15 - Budget primitif 2012 de la commune

16 - Bons d’achat « maison fleuries »

17 - Avenant à la convention de la Médecine du Travail

18 - Questions et informations diverses

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MARS 2012

 27 janvier 2012

Ordre du jour

1 - Approbation PV de conseil du 22/12/11

2 - Transfert de voies privées dans le domaine public communal

3 - Impasse des roches : délimitation parcellaire par bornage

4 - Intégration de plans d’alignement dans la procédure d’élaboration du PLU

5 – Taxe spécifique – entretien des chemins ruraux

6 - SIAGEP : renouvellement contrat informatique

7 - Personnel : renouvellement assurance SOFCAP

8 - Demande de subvention du collectif résistance et déportation

9 - Déclarations d’intention d’aliéner

10 - Questions et informations diverses

PDF - 92.6 ko
Janvier 2012



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