Séances du conseil


Articles publiés dans cette rubrique

vendredi 11 février 2011

Compte rendus du Conseil 2011

22 décembre 2011
Ordre du jour
1 - Approbation du PV du conseil du 25/11/2011
2 - Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget
3 - Modifications du contrat de location CLA et du règlement
4 - Organisation du recensement
5 - Horaires d’ouverture mairie période de fêtes
6 - (...)

mardi 27 avril 2010

Compte rendus du Conseil 2010

3 décembre 2010
Ordre du jour :
1 - Approbation PV conseil du 29 octobre 2010,
2 - Service gardes nature,
3 - Cession de terrain à la commune par l’état,
4 - Intégration de voirie dans le domaine communal,
5 –PLU - étude complémentaire et plan d’alignement,
6 - Demande de location locaux (...)

lundi 26 avril 2010

Compte rendus du Conseil 2009

18 décembre 2009
Ordre du jour :
1 - Approbation du compte-rendu du Conseil du 27/11/2009
2 - Convention Atesat
3 - Préemption sur adjudication
4 - Demande de subvention
5 - Horaires mairie
6 - Questions diverses Abri bus détruit Avenue d’Alsace Terrains communaux rue des Roseaux : (...)

mardi 20 avril 2010

Compte rendus du Conseil 2008

17 décembre 2008
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Budget : décision modificative
3. Demandes de subventions
4. Pénalité entreprise (travaux CLA)
5. Déclaration d’intention d’aliéner
6. Dénominations de rues
7. Tarifs CLA
8. Questions diverses Voeux de la (...)

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Brèves

8 juillet 2011 - Compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2011

Le CR du Conseil Municipal du 24 juin 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

11 mai 2011 - Permanence de M. le Député

Monsieur MESLOT, député du territoire de BELFORT tiendra une permanence dans les locaux de la (...)

6 mai 2011 - Compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril

Le CR du Conseil Municipal du 29 avril 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

30 avril 2011 - Nouvelle adresse mail mairie

L’adresse mail de la Mairie a changé.
Tout courriel doit désormais être envoyé à : mairie (...)

26 avril 2011 - ENQUÊTE DE L’INSEE

L’INSEE organise une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages du 9 Mai au (...)