Séances du conseil


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 1er novembre 2016

Compte-rendus du conseil 2016

29 janvier 2016
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 18 décembre 2015
2 - Tarifs de location du Centre de Loisirs
3 - Tarifs des services périscolaires et ALSH
4 - Demande de subventions parlementaires
5 - Admission en non-valeur
6 - DIA
7 - Questions et informations diverses (...)

dimanche 1er mars 2015

Compte-rendus du conseil 2014

19 décembre 2014
Ordre du jour
1 – Approbation du PV conseil du 21 novembre 2014
2 – Budget : décisions modificatives
3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2015
4 – SIAGEP convention : compétence gaz
5 – CAB convention (instructions dossiers urbanismes)
6 – Lotissement des Roseaux (...)

dimanche 29 décembre 2013

Compte-rendus du conseil 2013

20 décembre 2013
Ordre du jour
1 - Approbation du PV de conseil du 22 novembre 2013
2 - Location du centre de loisirs : modification du règlement
3 - Finances : dépenses d’investissement avant vote du budget 2014
4 - Lotissement Auguste : dénomination de rue
5 - Déclarations d’intention (...)

samedi 22 décembre 2012

Compte rendus du Conseil 2012

14 décembre 2012
Ordre du jour
1- Approbation du PV de séance de conseil du 9 novembre 2012
2- Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget 2013
3- Finances - décisions modificatives
4- Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents
5- Informations et (...)

vendredi 11 février 2011

Compte rendus du Conseil 2011

22 décembre 2011
Ordre du jour
1 - Approbation du PV du conseil du 25/11/2011
2 - Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget
3 - Modifications du contrat de location CLA et du règlement
4 - Organisation du recensement
5 - Horaires d’ouverture mairie période de fêtes
6 - (...)

mardi 27 avril 2010

Compte rendus du Conseil 2010

3 décembre 2010
Ordre du jour :
1 - Approbation PV conseil du 29 octobre 2010,
2 - Service gardes nature,
3 - Cession de terrain à la commune par l’état,
4 - Intégration de voirie dans le domaine communal,
5 –PLU - étude complémentaire et plan d’alignement,
6 - Demande de location locaux (...)

lundi 26 avril 2010

Compte rendus du Conseil 2009

18 décembre 2009
Ordre du jour :
1 - Approbation du compte-rendu du Conseil du 27/11/2009
2 - Convention Atesat
3 - Préemption sur adjudication
4 - Demande de subvention
5 - Horaires mairie
6 - Questions diverses Abri bus détruit Avenue d’Alsace Terrains communaux rue des Roseaux : (...)

mardi 20 avril 2010

Compte rendus du Conseil 2008

17 décembre 2008
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Budget : décision modificative
3. Demandes de subventions
4. Pénalité entreprise (travaux CLA)
5. Déclaration d’intention d’aliéner
6. Dénominations de rues
7. Tarifs CLA
8. Questions diverses Voeux de la (...)

Navigation

Annonces

Sur twitter


Brèves

8 juillet 2011 - Compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2011

Le CR du Conseil Municipal du 24 juin 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

11 mai 2011 - Permanence de M. le Député

Monsieur MESLOT, député du territoire de BELFORT tiendra une permanence dans les locaux de la (...)

6 mai 2011 - Compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril

Le CR du Conseil Municipal du 29 avril 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

30 avril 2011 - Nouvelle adresse mail mairie

L’adresse mail de la Mairie a changé.
Tout courriel doit désormais être envoyé à : mairie (...)

26 avril 2011 - ENQUÊTE DE L’INSEE

L’INSEE organise une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages du 9 Mai au (...)