P.L.U

Vous pouvez prendre connaissance des documents du PLU en ligne, attention certains fichiers ont une taille importante et peuvent être longs à télécharger.

Cliquez sur le lien suivant pour accéder au dossier complet du PLU : PLU soumis à enquête publique

Ou individuellement :

  • Au rapport de présentation : Présentation
  • Au Projet d’Aménagement et de Développement Durable : PADD
  • Au règlement : règlement
  • Au zonage 1 sur 2 : 1/2
  • Au zonage 2 sur 2 : 2/2
  • Aux Orientations d’Aménagement et de Programmation : OAP
  • A la liste des Emplacements réservés : Emplacements réservés
  • A l’ensemble des annexes : Annexes

Articles publiés dans cette rubrique

lundi 10 février 2014

Le commissaire enquêteur émet un avis favorable au PLU

Trente six personnes ont rencontré le commissaire enquêteur au cours des deux enquêtes publiques qui se sont déroulées entre le 09 décembre 2013 et le 11 janvier 2014 et qui portaient sur : Le plan local d’urbanisme (PLU) Les projets de plans d’alignement et de transferts de voies privées dans le (...)

mercredi 24 juillet 2013

Arrêt du PLU - conseil municipal du 5 juillet 2013

Le conseil municipal a prononcé l’arrêt du PLU le 5 juillet 2013.
Ci-dessous les documents soumis à l’avis des PPA (personnes publiques associées), consultables également en mairie.
Attention certains fichiers ont une taille importante et peuvent être longs à télécharger
Cliquez sur le lien suivant (...)

mardi 24 juillet 2012

Projet d’Aménagement et de Développement Durable - juillet 2012

Voici le document présentant le projet actualisé de PADD, débattu en séance de conseil municipal le 6 juillet 2012

vendredi 10 février 2012

Réunion publique Plan Local d’Urbanisme

Suite au débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), la Comme de Denney a entamé les réflexions sur le tracé du plan de zonage et l’écriture du règlement.
Cette phase est déterminante puisqu’elle met en œuvre les orientations générales du PADD, et traduit les Orientations (...)

mardi 6 décembre 2011

ELABORATION du PLU - avancée au 18/11/2011

ELABORATION du PLU
Avancée des travaux
L’élaboration du plan local d’urbanisme est menée en relation avec le bureau d’étude TOPOS. Cette procédure a débuté après la prescription décidée par le conseil municipal en date du 22 janvier 2010.
Plan local d’urbanisme 2010-2011
Tout au long de la procédure (...)

lundi 11 avril 2011

PLU - Diagnostic et PADD présentés en réunion publique le 1er avril 2011

Lors de la réunion publique du 1er avril 2011, le cabinet d’études TOPOS, chargé de l’élaboration du PLU, nous a présenté le diagnostic de la commune et le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable).
Vous pouvez consulter le document projeté à cette occasion, publié ci-dessous.
Vous pouvez (...)

samedi 26 mars 2011

Réunion publique P.L.U

Vendredi 1er AVRIL 2011 à 20H00 au Centre de Loisirs
Depuis maintenant un an nous travaillons sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) qui remplacera le POS actuel.
Une réunion publique a été organisée en 2010 pour vous informer du déroulement de l’élaboration du PLU.
Nous avons décidé avec la (...)

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Brèves

19 mai 2011 - Réfection berge de la Mèche

Des travaux d’enrochement sur le bord du ruisseau qui enjambe la RD46 à hauteur du lotissement (...)

21 janvier 2011 - Remplacement de glissières de sécurité rue d’Alsace

Des glissières vétustes et endommagées rue d’Alsace ont été remplacées mercredi dernier par des (...)

19 janvier 2011 - Lotissement Auguste à vendre

Le marchand de bien immobilier alsacien Terrarfor met en vente le lotissement Auguste. (...)

26 novembre 2010 - Inauguration sécurisation et feux du carrefour RD46/RD83

Les photos de l’inauguration du carrefour RD46/RD83 sont dans la galerie.

14 octobre 2010 - Place réservée pour personne à mobilité réduite

Une place réservée ‘’Pour personne à mobilité réduite’’ sera implantée prochainement devant l’entrée (...)