Compte-rendus du conseil 2019

jeudi 28 mars 2019




  Sommaire  

 1er mars 2019

Ordre du jour

1- Approbation du pv du 19 décembre 2018

2- Règlement intérieur pour le personnel communal

3- Grand Belfort : déclaration préalable pour édification de clôtures et travaux sur façade

4-Cotisation 2019 pour adhésion aux villages fleuris

5- Bon d’achat aux lauréats des maisons fleuries 2018

6- Association des Communes forestières – Adhésion 2019-03-04

7- ONF : modification de l’état d’assiette 2019

8- ONF : travaux sylvicoles 2019

9- Demande d’autorisation pour branchement d’éclairage sur le réseau public

10 – Nomination d’un suppléant à Territoire Energie 90

11- Questions et informations diverses

PDF - 229 ko
1er mars 2019

 18 mars 2019

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 1er mars 2019

2 - Approbation du compte administratif Lotissement des Roseaux 2018

3 - Approbation du compte de gestion Lotissement des Roseaux 2018

4 - Affectation du résultat 2018 budget Lotissement des Roseaux

5 – Transfert budget annexe Lotissement des Roseaux au budget principal de la commune

6 - Budget primitif 2019 lotissement des Roseaux

7 - Approbation du compte administratif de la Commune 2018

8 - Approbation du compte de gestion de la Commune 2018

9 - Affectation du résultat 2018 budget de la Commune

10 - Vote des Taux d’imposition 2019

11 - Budget primitif 2019 de la Commune

12– Questions et informations diverses

PDF - 543.7 ko
18 mars 2019

Commentaires

Annonces

Sur twitter


Brèves

8 juillet 2011 - Compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2011

Le CR du Conseil Municipal du 24 juin 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

11 mai 2011 - Permanence de M. le Député

Monsieur MESLOT, député du territoire de BELFORT tiendra une permanence dans les locaux de la (...)

6 mai 2011 - Compte rendu du Conseil Municipal du 29 avril

Le CR du Conseil Municipal du 29 avril 2011 est disponible.
Vous pouvez y accéder en cliquant (...)

30 avril 2011 - Nouvelle adresse mail mairie

L’adresse mail de la Mairie a changé.
Tout courriel doit désormais être envoyé à : mairie (...)

26 avril 2011 - ENQUÊTE DE L’INSEE

L’INSEE organise une enquête sur les ressources et les conditions de vie des ménages du 9 Mai au (...)