Compte-rendus du conseil 2020

29 janvier 2020
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 18 décembre 2019
2 - SDIS : convention constitutive d’un groupement de commandes
3 - Autorisation de vendre sur pied du bois de la parcelle 16
23 mai 2020
Ordre du jour
1- Installation du conseil municipal
2 - Election du Maire
3 - Détermination du nombre d’adjoints au maire
4 - Election des adjoints au maire
5 - Lecture de la charte de l’élu local
6 - Montant des indemnités Maire et Adjoints
7 - Délégation de pouvoir au Maire
8 - Commissions municipales
9 - Désignation des délégués
10 - Désignation des délégués au syndicat d’Energie 90
02 juillet 2020
Ordre du jour
1. Approbation PV conseil du 23 mai 2020
2. Approbation du compte administratif du Lotissement des Roseaux 2019
3. Approbation du compte de gestion du Lotissement des Roseaux 2019
4. Approbation du compte administratif de la commune 2019
5. Approbation du compte de gestion de la commune 2019
6. Affectation du résultat 2019 au budget communal 2020
7, Vote des taux d’imposition des taxes locales 2020
8. Budget communal primitif 2020
9. Conseil départemental : demande de subvention au titre du plan de relance
10. Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
11. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
12. Recrutement d’un agent sous forme de contrat aidé au service technique
13. Demande d’emplacement pour la vente de pizzas à emporter
14. Crèche « La Maison Bleue » marché de réservation – participation financière
15. Désignation des jurés à la cour d’assises – année 2021
16. Questions et informations diverses
21 juillet 2020
Ordre du jour
1 - désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
04 septembre 2020
Ordre du jour
1 - Approbation PV séance du 21 juillet 2020
2 - Demande de subvention au titre des Amendes de Police
3 - Convention avec le Département pour un groupement de commande pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement
4 - Composition de la commission d’appel d’offres
5 - Dissolution du CCAS
6 - Plantation de fruitiers sauvages en forêt
7 - Questions diverses
13 octobre 2020
Ordre du jour
1. Approbation PV du 4 septembre 2020
2. Budget : décision modificative N°1
3. Subvention aux associations
4. Subvention aux écoles
5. Ouverture des commerces les dimanches de l’année 2021
6. Soutien aux salariés Général Electric
7. Questions et informations diverses
27 novembre 2020
Ordre du jour
1. Approbation PV du 13 octobre 2020
2. Budget : décision modificative N°2
3. Budget : dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021
4. Convention adhésion au service des gardes champêtres
5. Avenant convention Marché de transport avec la ville de Belfort
6. Transfert de la compétence PLUi « document d’urbanisme »
7. DIA
8. Questions et informations diverses
22 décembre 2020
Ordre du jour
1. Approbation PV du 27 novembre 2020
2. Budget : décision modificative N°3
3. Capture des chats errants- choix devis pour stérilisation
4. Proposition achat terrain communal par un particulier
5. Travaux ONF
6. Questions diverses et informations
Commentaires