Compte-rendus du conseil 2017

3 février 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 9 décembre 2016
2 –Grand Belfort Communauté d’Agglomération : désignation de deux membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
3 - SIAGEP : Groupement de commandes de fourniture d’énergie
4 –Amendes de Police répartition 2017 – demande de subvention
5 –Création d’un « Conseil des Sages »
6 –Désignation d’un deuxième Adjoint au Maire
7 –Questions et informations diverses
3 mars 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 3 février 2017
2 –Personnel : modification de postes
3 - Adhésion au Service de Santé au Travail du Nord Franche-Comté
4– Transfert de compétence en matière d’urbanisme PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)
5 –FREE : demande pour implantation d’une antenne relais
6 - Motion contre la fermeture du CAP peintre Applicateur de Revêtement au lycée professionnel de Delle
7 - Motion pour maintenir la gratuité des transports scolaires.
8 –Questions et informations diverses
7 avril 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 3 mars 2017
2 - Approbation du compte administratif Lotissement des Roseaux 2016
3 - Approbation du compte de gestion Lotissement des Roseaux 2016
4 - Affectation du résultat 2016 budget Lotissement des Roseaux
5 - Budget primitif 2017 lotissement des Roseaux
6 - Approbation du compte administratif de la Commune 2016
7 - Approbation du compte de gestion de la Commune 2016
8 - Affectation du résultat 2016 budget de la Commune
9 - Vote des Taux d’imposition 2017
10 - Budget primitif 2017 de la Commune
11 - Bons d’achat –concours des maisons fleuries
12 – Réévaluation des indemnités des élus au 1er janvier 2017
13 – ONF : approbation devis suite à modifications
14 – Conseil « des Sages »
15 - DIA
16 – Questions diverses
2 juin 2017
Ordre du jour
1- Approbation du pv du 07 avril 2017
2-Désignation d’un suppléant au syndicat de la BAROCHE
3- Convention achats groupés
4- Forêts5- Travaux
5- Questions et informations diverses.
28 juin 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 2 juin 2017
2- Territoire Habitat - bail emphytéotique
3 - Désignation des jurés de la cour d’assises - année 2018
4 - Répartition du FPIC
5 - SIAGEP : modification des statuts du syndicat
6 - Département : convention groupement commandes sel de déneigement
7 - Questions et informations diverses
4 juillet 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 28 juin 2017
2- Ecole - Périscolaire
25 juillet 2017
Ordre du jour
1- Approbation du pv du 04 juillet 2017
2- Indemnité stagiaire au centre de loisir
3- Taxe d’aménagement
4- Ville de Belfort : convention marché de transport-groupement de commande
5- le Département : convention pour la fourniture de produits de marquage- groupement de
Commandes
6-Demande d’occupation sur le domaine public
7-Convention ADLCR atelier communal
8-Questions et informations diverses
25 août 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 25 juillet 2017
2 - Rythmes scolaires
3 - Approbation des statuts du syndicat intercommunal de la Baroche
29 septembre 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 25 août 2017
2 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de la Baroche
3 –Tarifs des services périscolaires
4 –Tarifs des services extrascolaires
5 - Syndicat Intercommunal de la Baroche : désignation d’un suppléant au conseil syndical
6 - Grand Belfort : Arrêté permanent pour travaux urgents et non programmables
7 – Délégation du Conseil au Maire (recrutement de personnel)
8 – DIA
9 – Questions et informations diverses
15 novembre 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 29 septembre 2017
2 - Agent technique : modification de poste
3 – Territoire d’énergie 90 – Convention de mise à disposition d’un service SIG (Système d’Information Géographique)
4 – Grand Belfort : Convention des gardes nature
5 – Grand Belfort : Convention adhésion à deux groupements de commande, éclairage extérieur et vidéosurveillance extérieure
6 – Centre de Gestion de la Fonction Publique : renouvellement convention adhésion au service de remplacement
7 – Montant pour participation frais scolaires
8 - Subventions allouées aux écoles du RPI DENNEY/PHAFFANS
9 - Subventions allouées aux associations
10 – Ouverture des commerces le dimanche
11 - DIA
12 – Questions et informations diverses
19 décembre 2017
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 15 novembre 2017
2 - Personnel : transfert agent titulaire (animation) au syndicat de la Baroche
3 –Mise à disposition du personnel (animation) au syndicat de la Baroche
4 –Mise en place du nouveau régime indemnitaire (RIFSEP)
5 - Budget 2017 : décisions modificatives
6 - Budget : dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018
7 – Demande de subvention au titre des amendes de Police et DETR
8 – Demande de subvention au Grand Belfort au titre du Fonds d’Aides aux communes
9 - DIA
10 – Questions et informations diverses
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