3 février 2017

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 9 décembre 2016

2 –Grand Belfort Communauté d’Agglomération : désignation de deux membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

3 - SIAGEP : Groupement de commandes de fourniture d’énergie

4 –Amendes de Police répartition 2017 – demande de subvention

5 –Création d’un « Conseil des Sages »

6 –Désignation d’un deuxième Adjoint au Maire

7 –Questions et informations diverses

3 février 2017

 3 mars 2017

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 3 février 2017

2 –Personnel : modification de postes

3 - Adhésion au Service de Santé au Travail du Nord Franche-Comté

4– Transfert de compétence en matière d’urbanisme PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)

5 –FREE : demande pour implantation d’une antenne relais

6 - Motion contre la fermeture du CAP peintre Applicateur de Revêtement au lycée professionnel de Delle

7 - Motion pour maintenir la gratuité des transports scolaires.

8 –Questions et informations diverses

3 mars 2017

 7 avril 2017

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 3 mars 2017

2 - Approbation du compte administratif Lotissement des Roseaux 2016

3 - Approbation du compte de gestion Lotissement des Roseaux 2016

4 - Affectation du résultat 2016 budget Lotissement des Roseaux

5 - Budget primitif 2017 lotissement des Roseaux

6 - Approbation du compte administratif de la Commune 2016

7 - Approbation du compte de gestion de la Commune 2016

8 - Affectation du résultat 2016 budget de la Commune

9 - Vote des Taux d’imposition 2017

10 - Budget primitif 2017 de la Commune

11 - Bons d’achat –concours des maisons fleuries

12 – Réévaluation des indemnités des élus au 1^er janvier 2017

13 – ONF : approbation devis suite à modifications

14 – Conseil « des Sages »

15 - DIA

16 – Questions diverses

7 avril 2017

 2 juin 2017

Ordre du jour

1- Approbation du pv du 07 avril 2017

2-Désignation d’un suppléant au syndicat de la BAROCHE

3- Convention achats groupés

4- Forêts5- Travaux

5- Questions et informations diverses.

2 juin 2017

 28 juin 2017

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 2 juin 2017

2- Territoire Habitat - bail emphytéotique

3 - Désignation des jurés de la cour d’assises - année 2018

4 - Répartition du FPIC

5 - SIAGEP : modification des statuts du syndicat

6 - Département : convention groupement commandes sel de déneigement

7 - Questions et informations diverses

28 juin 2017

 4 juillet 2017

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 28 juin 2017

2- Ecole - Périscolaire

4 juillet 2017

 25 juillet 2017

Ordre du jour

1- Approbation du pv du 04 juillet 2017

2- Indemnité stagiaire au centre de loisir

3- Taxe d’aménagement

4- Ville de Belfort : convention marché de transport-groupement de commande

5- le Département : convention pour la fourniture de produits de marquage- groupement de
Commandes

6-Demande d’occupation sur le domaine public

7-Convention ADLCR atelier communal

8-Questions et informations diverses

25 juillet 2017

 25 août 2017

Ordre du jour

1 - Approbation PV conseil du 25 juillet 2017

2 - Rythmes scolaires

3 - Approbation des statuts du syndicat intercommunal de la Baroche

25 août 2017

 29 septembre 2017

Ordre du jour

1 - Approbation PV conseil du 25 août 2017

2 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de la Baroche

3 –Tarifs des services périscolaires

4 –Tarifs des services extrascolaires

5 - Syndicat Intercommunal de la Baroche : désignation d’un suppléant au conseil syndical

6 - Grand Belfort : Arrêté permanent pour travaux urgents et non programmables

7 – Délégation du Conseil au Maire (recrutement de personnel)

8 – DIA

9 – Questions et informations diverses

29 septembre 2017

 15 novembre 2017

Ordre du jour

1 - Approbation PV conseil du 29 septembre 2017

2 - Agent technique : modification de poste

3 – Territoire d’énergie 90 – Convention de mise à disposition d’un service SIG (Système d’Information Géographique)

4 – Grand Belfort : Convention des gardes nature

5 – Grand Belfort : Convention adhésion à deux groupements de commande, éclairage extérieur et vidéosurveillance extérieure

6 – Centre de Gestion de la Fonction Publique : renouvellement convention adhésion au service de remplacement

7 – Montant pour participation frais scolaires

8 - Subventions allouées aux écoles du RPI DENNEY/PHAFFANS

9 - Subventions allouées aux associations

10 – Ouverture des commerces le dimanche

11 - DIA

12 – Questions et informations diverses

15 novembre 2017

 19 décembre 2017

Ordre du jour

1 - Approbation PV conseil du 15 novembre 2017

2 - Personnel : transfert agent titulaire (animation) au syndicat de la Baroche

3 –Mise à disposition du personnel (animation) au syndicat de la Baroche

4 –Mise en place du nouveau régime indemnitaire (RIFSEP)

5 - Budget 2017 : décisions modificatives

6 - Budget : dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018

7 – Demande de subvention au titre des amendes de Police et DETR

8 – Demande de subvention au Grand Belfort au titre du Fonds d’Aides aux communes

9 - DIA

10 – Questions et informations diverses

19 décembre 2017