Compte-rendus du conseil 2018

9 février 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV conseil du 19 décembre 2017
2 - Ouverture d’un poste - adjoint technique territorial (entretien locaux)
3 – Convention emplacement camion pizza
4 – Demande subvention DETR
5 – DIA
6 – Délégation de signature au service ADS Grand Belfort pour les autorisations du droit des sols.
7 - Questions et informations diverses
30 mars 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 9 février 2018
2 - Approbation du compte administratif Lotissement des Roseaux 2017
3 - Approbation du compte de gestion Lotissement des Roseaux 2017
4 - Affectation du résultat 2017 budget Lotissement des Roseaux
5 - Budget primitif 2018 lotissement des Roseaux
6 - Approbation du compte administratif de la Commune 2017
7 - Approbation du compte de gestion de la Commune 2017
8 - Affectation du résultat 2017 budget de la Commune
9 - Vote des Taux d’imposition 2018
10 - Budget primitif 2018 de la Commune
11 - Bons d’achat –concours des maisons fleuries
12 –ONF : Etat assiette 2018 - programme des travaux
13 - Mise en place du RIFSEEP (nouveau régime indemnitaire)
14 – Cession de terrain à la commune
15 – Demande de Dotation au titre de la DSIL Dotation de Soutien à l’Investissement Local
16 - DIA
17 – Questions diverses
4 mai 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 30 mars 2018
2 – Compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie
3 – Gestion des certificats d’économie d’énergie
4 – Médiathèque convention de partenariat avec le département
5 – Nouveaux statuts du Syndicat intercommunal de la Baroche
6 – Convention de mise à disposition du service des Gardes-nature
7 – Cession de terrain à la commune
8 - DIA
9 – Questions et informations diverses
13 juin 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 4 mai 2018
2 – TLPE : Taxe Locale Publicité Extérieure
3 – Assurances statutaires – négociation par le CDG pour un contrat groupe
4 – Groupement de commandes relatif à la fourniture d’habillement et d’équipements de protection individuelle.
5 – Groupement de commandes pour les travaux de marquage au sol
6 – Grand Belfort – demande de subvention au titre du fonds d’aides aux communes pour les travaux de réhabilitation de l’ancien atelier situé rue de la Baroche « Capet »
7 – DIA
8 – Questions et informations diverses
10 juillet 2018
Ordre du jour
1 – Approbation PV du 13 juin 2018
2 - Modifications règlement et convention d’utilisation de la salle du CLA
3 – Personnel communal : modifications des postes
4 – Territoire d’Energie : convention de mise à disposition du service informatique
5 – Questions et informations diverses
28 septembre 2018
Ordre du jour
1 - ONF : présentation du programme de gestion par M. Michel MOUHAT
2 - Approbation PV du 10 juillet 2018
3 - Demande de subvention départementale – réhabilitation bâtiment « Capet » rue de la Baroche
4 - Demande de subvention au titre de la DETR – city stade
5 - Demande de subvention régionale – city stade
6 - Demande de subvention départementale – city stade
7 –Demande de subvention auprès de la DDCSPP – city stade
8 –Demande de subvention CAF – Appel à projet pour city stade
9 –Nomination d’un référent « déchets » au Grand Belfort
10 –Noël des enfants : choix du spectacle
11 - Questions et informations diverses
9 novembre 2018
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 28 septembre 2018
2 – Ouverture des commerces le dimanche
3 – ONF – état d’assiette exercice 2019
4 – ONF – restructuration foncière
5 – Subventions allouées aux écoles du RPI DENNEY/PHAFFANS
6 – Subventions allouées aux associations
7 – DIA
8 – Questions et informations diverses
19 décembre 2018
Ordre du jour
1-Approbation du pv du 9 Novembre 2018
2-budget : décisions modificatives
3-budget : dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
4- Forêts : affouage 2018 /2019
5-ONF : travaux d’entretien sentier
6- droit de préemption renforcé
7- Représentation pièces de théâtre au CLA- participation financière
8- DIA
9- Questions et infos diverses
Commentaires