3 décembre 2010

Ordre du jour :

1 - Approbation PV conseil du 29 octobre 2010,

2 - Service gardes nature,

3 - Cession de terrain à la commune par l’état,

4 - Intégration de voirie dans le domaine communal,

5 –PLU - étude complémentaire et plan d’alignement,

6 - Demande de location locaux communaux,

7 - Subventions aux associations,

8 – Demandes de subventions,

9 – DIA,

10 – Questions et informations diverses.

• Point sur les travaux réalisés avenue d’Alsace et les subventions obtenues
• Refus de subvention du syndicat de l’autruche
• Syndicat de la baroche : travaux église
• Présentation de la boucle haut débit
• Repas des anciens du 12 décembre 2010

 29 octobre 2010

Ordre du jour :

1 - Approbation du PV de la séance du 01/10/2010

2 - Finances - décision modificative

3 - Forêts : affouage

4 - Forêts : opération un enfant-un arbre

5 - CAF : financement extra et périscolaire, proposition de motion

6 - Questions et informations diverses

• Calendrier des cérémonies à venir

 1^er octobre 2010

Ordre du jour :

1 - Approbation du PV de la séance du 27 août 2010

2 - Indemnité du comptable

3 - Déclassement de terrain communal

4 - Personnel périscolaire : embauche temps de midi

5 - Siagep : service de sauvegarde de données informatiques

6 - Colis de Noël des anciens

7 - Subventions aux écoles

8 - Taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus devenus constructibles

9 - Déclarations d’intention d’aliéner

10 - Questions et informations diverses

• Bornages de terrains jouxtant la voirie communale
• Signature de l’acte de rétrocession voiries et réseaux lotissement du Bromont
• Synthèse des travaux réalisés et en cours

 27 août 2010

Ordre du jour :

1- Approbation PV de la séance du 22 Juillet 2010

2- Convention d’occupation du domaine public

3- Convention de mise à disposition de locaux communaux

4- Financement travaux RD83

5- D.I.A.

6- Questions et informations diverses

• Avancement des travaux RD83
• ONF : opération "reconnaissance des essences"
• Projet théatre

 22 juillet 2010

Ordre du jour :

1- Approbation PV de la séance du 25 juin 2010

2- Tarifs services périscolaires

3- Préemption suite à vente judiciaire de terrain

4- PLU : Plan d’Aménagement et de Développement Durable

5- Questions et informations diverses

• Création de l’association TEXAS DANCER’S DENNEY
• TVA sur les ventes de terrains communaux
• Lotissement TERRARFOR demande de prorogation de permis
• Travaux d’entretien pour le ruisseau « La Mêche »
• Information sur les achats

 25 juin 2010

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2010

2. Plan d’aménagement forestier

3. Renouvellement de baux ruraux

4. Point sur les travaux

5. Questions et informations diverses

• Point sur l’avancement du PLU
• Avenir des associations foncières
• Aide aux sinistrés du tremblement de terre en Italie en 2009
• Prochaine revue municipale

 28 mai 2010

Ordre du jour :

1 - Approbation PV de la séance du 23 avril 2010

2 - Personnel : primes

3 - Forêts : programme de travaux

4 - Forêts : intégration de parcelle dans domaine forestier

5 - Finances : coût de la formation des élus

6 - Finances : admission en non valeur

7 - Travaux : éclairage public

8 - CLSH : autorisation de facturation personnes adultes participants

9 - Vente de terrain communal

10 - Désignation d’un représentant aéroparc

11 - Déclarations d’intention d’aliéner

12 - Questions et informations diverses

• LGV : enquête parcellaire
• Tendances des premières ventes de bois
• Aménagement forestier
• Site internet de la commune
• Haïti : remerciement du Ministère des affaires étrangères.
• Fête de la musique
• Désignation des jurés d’Assises

 23 avril 2010

Ordre du jour :

1. Approbation du PV de la séance du 26 mars 2010

2. Vente de terrain

3.Convention cabinet d’études aménagement RD 83

4. Adhésion à la certification forestière - PEFC

5. Plan de formation des élus 2010

6. Redevance occupation du domaine public par GRDF

7. Questions diverses
7 - Questions diverses
Stationnement camion sur parking communal
Allergie aux bouleaux
Place de retournement impasse des Roches
Préparation cérémonie du 8 mai
Fleurissement : avis aux bénévoles
Rue des Roseaux : déchets verts abandonnés

 26 mars 2010

Ordre du jour :

1. Approbation du PV de la séance du 26 février 2010

2. Bons d’achat (maisons fleuries)

3. Redevance GRDF occupation du domaine public

4. Approbation du compte administratif lotissement des Roseaux 2009

5. Approbation du compte de gestion lotissement des Roseaux 2009

6. Affectation du résultat budget 2009 lotissement des Roseaux

7. Budget primitif 2010 lotissement des Roseaux

8. Approbation du compte administratif de la commune 2009

9. Approbation du compte de gestion de la commune 2009

10. Affectation du résultat budget de la commune 2009

11. Vote des taux d’imposition 2010

12. Budget primitif 2010 de la commune

13. Personnel : contrat avenir

14. Questions diverses

• Avancement des travaux de l’église
• Travaux et gestion du cimetière

 26 février 2010

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 22 janvier 2010

2 - Aménagement de sécurité : demande de subvention DGE

3 - Aménagement de sécurité : demande de subvention amendes de police

4 - Forêts : adhésion de la commune à FNCOFOR

5 - Forêts : programme des travaux 2010 - choix du prestataire

6 - Organisation scrutin élection régionale

7 - Questions diverses

• Médiathèque : concours d’orthographe
• PLU : réunion publique

 22 janvier 2010

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 18/12/2009

2 - Séisme en Haïti

3 - Désignation d’un(e) adjoint(e) chargé(e) de représenter la commune dans les actes administratifs auxquels elle est partie

4 - Achat parcelle forestière

5 - Finances - dépenses d’investissement avant vote du budget

6 - Prescription PLU

7 - Questions diverses

• Relations CAD - mairie