1^er mars 2019

Ordre du jour

1- Approbation du pv du 19 décembre 2018

2- Règlement intérieur pour le personnel communal

3- Grand Belfort : déclaration préalable pour édification de clôtures et travaux sur façade

4-Cotisation 2019 pour adhésion aux villages fleuris

5- Bon d’achat aux lauréats des maisons fleuries 2018

6- Association des Communes forestières – Adhésion 2019-03-04

7- ONF : modification de l’état d’assiette 2019

8- ONF : travaux sylvicoles 2019

9- Demande d’autorisation pour branchement d’éclairage sur le réseau public

10 – Nomination d’un suppléant à Territoire Energie 90

11- Questions et informations diverses

 18 mars 2019

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 1^er mars 2019

2 - Approbation du compte administratif Lotissement des Roseaux 2018

3 - Approbation du compte de gestion Lotissement des Roseaux 2018

4 - Affectation du résultat 2018 budget Lotissement des Roseaux

5 – Transfert budget annexe Lotissement des Roseaux au budget principal de la commune

6 - Budget primitif 2019 lotissement des Roseaux

7 - Approbation du compte administratif de la Commune 2018

8 - Approbation du compte de gestion de la Commune 2018

9 - Affectation du résultat 2018 budget de la Commune

10 - Vote des Taux d’imposition 2019

11 - Budget primitif 2019 de la Commune

12– Questions et informations diverses

 24 avril 2019

Ordre du jour

1 – Approbation PV du 18 mars 2019

2 - Convention de mise à disposition des locaux périscolaires

3 –Demande de subvention au titre des amendes de Police

4 – Encaissement des recettes sur les ventes de bois par l’ONF

5 – Création CEP/Energie

6 – Attachement au régime forestier

7 – Nomination d’un titulaire au sein du Syndicat de la Baroche

8 - DIA

12 – Questions et informations diverses

 07 juin 2019

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 24 avril 2019

2 - Renouvellement du contrat groupe « Assurances collectives » 2019-2020

3 - SMTC – convention pour travaux d’aménagement et de mises aux normes des quais de bus

4 - Désignation des jurés d’assises (tirage au sort)

5 - Coût des photocopies pour les associations du village

6 – Demande autorisation pour des travaux sur la voie communale

7 - DIA

8 - Questions et informations diverses

 30 aout 2019

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 7 juin 2019

2 - Convention avec Le Département : groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de signalisation verticale

3 - Renouvellement d’un bail à ferme

4 – Inauguration du stade multisports

5 - Modification des statuts du syndicat Territoire d’Energie 90

6 – Bail de location pour le logement situé dans le bâtiment « Capet » 2 Rue de la Baroche

7 - Le Département : demande de subvention

8 – Grand Belfort : demande de subvention au titre du fonds d’aides aux commues

9 - Questions et informations diverses

 10 octobre 2019

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 30 août 2019

2 - ONF : assiette, dévolution et destination des coupes 2020

3 - Affouage 2019-2020 parcelle 16

4 – Adhésion PEFC

5 - Indemnité de conseil allouée au comptable de la DGFIP

6 – Admission en non-valeur

7 - ouverture des commerces le dimanche année 2020

8 - Questions et informations diverses

 29 novembre 2019

Ordre du jour

1. Approbation PV du 10 octobre 2019

2. SMAGA dissolution du syndicat

3. CDG : médecine du travail proposition d’adhésion

4. Affouage 2019/2020 : nomination des garants

5. Subventions allouées aux écoles du RPI

6. Subventions allouées aux associations

7. DIA

8. Ville de Belfort : autorisation pour réalisation d’une desserte sur une parcelle communale

9. Questions et informations diverses
(Proposition livraison viande)

 18 décembre 2019

Ordre du jour

1. Approbation PV du 29 novembre 2019

2. Budget : décisions modificatives

3. Abattage arbres rue des Acacias et rue de la Baroche

4. ONF : modification état d’assiette exercice 2019