Compte-rendus du conseil 2015

20 février 2015
Ordre du jour
1 - Approbation du PV conseil du 19 décembre 2014
2 - Horaires de Mairie – ouverture au public
3 - Concours « Maisons fleuries » bons d’achat
4 - Convention : télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et actes budgétaires
5 - Règlement salle CLA : modification
6 - Distraction de parcelles du régime forestier
7 - Convention SIAGEP pour la gestion des certificats d’économies d’énergie
8 - Centre de gestion : contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait
de la protection sociale des agents
9 - Nomination d’un Régisseur adjoint pour la Médiathèque
10 - DIA
11 - Questions et informations diverses
3 avril 2015
Ordre du jour
1-approbation PV du 20 février 2015
2-budget : DM n°2/2014 à modifier
3-approbation du compte administratif lotissement des Roseaux 2014
4-approbation du compte de gestion lotissement des Roseaux 2014
5-affectation du résultat budget 2014 lotissement des Roseaux 2014
6-budget primitif 2015 lotissement des Roseaux
7-approbation du compte administratif 2014 de la commune
8-approbation du compte de gestion 2014 de la commune
9-affection du résultat budget 2014 de la commune
10-vote des taux d’imposition 2015
11-budget primitif de la commune
12-CAB : demande de subvention pour mise en valeur du patrimoine
13-subvention ADLCR (entrées cirque ALSH)
14-CAB : écoles numériques – extension de compétence portant modification statutaire
15-tarifs NAP
16- convention pour la continuité du service public périscolaire permettant l’accueil des enfants des communes de la CCTB par la commune de DENNEY.
17-DIA
18-questions diverses
15 mai 2015
Ordre du jour
1- approbation PV du 3 avril 2015
2- personnel communal : modification de poste
3- préemption « Cordoba »
4- forêt : programme des travaux 2015
5- CAE (Contrat Accompagnement à l’Empoi) poste agent technique espaces verts polyvalent.
6- Questions diverses
2 juillet 2015
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 15 mai 2015
2 - Préemption bâtiment SCI PERCOR
3 - Modification simplifiée n° 1 du PLU
4 - Acte de servitude lot 1 et 2 lotissement des Roseaux
5 - Périscolaire et ALSH : nouvelle tarification applicable dès septembre 2015
6 - Personnel : modification poste
7 - Gratification stagiaire ALSH
8 - SIAGEP : renouvellement convention de mise à disposition du service informatique
9 - Budget : décision modificative n° 1
10 - Budget : admission en non-valeur
11 - CAB : prélèvement 2015 au titre du FPIC
12 - Motion de soutien à l’AMF pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse des dotations de l’État
13 - Jurés de la Cour d’Assises pour l’année 2016 : tirage au sort de 3 jurés
14 - DIA
15 - Questions et informations diverses
1er septembre 2015
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 2 juillet 2015
2 – Emploi CAE
3 – Personnel modification de poste
4 – Pertes sur créances éteintes
5 – SIAGEP : Adhésion au groupement de commandes « électricité »
6 - DIA
7 - Questions et informations diverses
7 octobre 2015
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 1er septembre 2015
2 - Approbation modification simplifiée n° 1 du PLU
3 - Travaux de rénovation bâtiment : choix du Maître d’œuvre
4 – Personnel : modification de poste
5 – Organisation de la journée intitulée « Noël des enfants » et « Noël des aînés »
6 - Questions et informations diverses
30 octobre 2015
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 7 octobre 2015
2 - CCI demande de dérogation temporaire au repos dominical 2015 et 2016
3 - CAB : fonds d’aides aux communes
4 - Taux taxe d’aménagement
5 - Convention de déneigement pour les voies communales
6 - Projet presbytère de la Baroche
7 - Forêt : programme des travaux 2015/2016
8 - Dossier AD’AP (Accessibilité personnes handicapées)
9 - Terrain communal : proposition d’achat
10 – Chauffage de l’école
11 – Aide aux devoirs
12 - Subventions aux associations
13- Questions et informations diverses
25 novembre 2015
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 30 octobre 2015
2 – Fusion CAB/CCTB
3 - CCI demande de dérogation temporaire au repos dominical 2016
4 – Election d’un Adjoint au Maire
5 – Subventions aux écoles du RPI DENNEY/PHAFFANS
6 – Budget : décision modificative
7 – Demande de subventions parlementaires
8 – Demande de subventions au titre des amendes de Police
9 – Renouvellement du contrat groupe « Assurances Collectives » 2016-2018
10 - Questions et informations diverses
18 décembre 2015
Ordre du jour
1 - Approbation PV du 25 novembre 2015
2 – Désignation d’un représentant de la commune pour signer les actes administratifs
3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016
4 – Renouvellement du contrat groupe « Assurances Collectives » 2016-2018
5 – Modifications des commissions communales
6 – Désignation d’un membre de la commission « Appel d’offres »
7 – Désignation d’un membre du Conseil d’Administration du CCAS
8 – Désignation d’un correspondant Défense, Sécurité routière, CISPD, CAB
9 – Désignation d’un délégué au syndicat de la Baroche,
10 - Questions et informations diverses
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