29 janvier 2016

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 18 décembre 2015

2 - Tarifs de location du Centre de Loisirs

3 - Tarifs des services périscolaires et ALSH

4 - Demande de subventions parlementaires

5 - Admission en non-valeur

6 - DIA

7 - Questions et informations diverses

 26 février 2016

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 29 janvier 2016

2 – Budget : dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016

3 - Groupement de commandes pour le sel de déneigement

4 – État : demande de subvention au titre du fonds de soutien à l’investissement public local

5 – Siagep : demande de subvention pour travaux à économie d’énergie

6 – Caisse des dépôts : demande de prêt à taux 0 %

7 – Participation citoyenne

8 – Renouvellement du contrat « Assurance Collectives » pour les agents affiliés au régime Ircantec

9 – Proposition d’achat d’un terrain boisé sur la commune de Fontaine

10 - Questions et informations diverses

 31 mars 2016

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 26 février 2016

2 - Approbation du compte administratif Lotissement des Roseaux 2015

3 - Approbation du compte de gestion Lotissement des Roseaux 2015

4 - Affectation du résultat 2015 budget Lotissement des Roseaux

5 - Budget primitif 2016 lotissement des Roseaux

6 - Approbation du compte administratif de la Commune 2015

7 - Approbation du compte de gestion de la Commune 2015

8 - Affectation du résultat 2015 budget de la Commune

9 - Vote des Taux d’imposition 2016

10 - Budget primitif 2016 de la Commune

11 - Bons d’achat –concours des maisons fleuries

12 – Forêt : programme des travaux exercice 2016

13 - Tarifs location salle communale

14 - DIA

15 – Questions diverses

 26 Avril 2016

Ordre du jour

1 - Approbation du PV du Conseil du 31 Mars 2016.

2 - Délibération fixant les modalités de mise à disposition du public sur le projet de modification simplifiée n°2 du PLU.

3 - Question diverses.

 17 juin 2016

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 26 avril 2016

2 –Approbation simplifiée n° 2 du PLU

3 – Services Périscolaires – ALSH – NAP modalités de paiement

4 – Périscolaire : avenant au règlement

5 – ONF : Travaux sylvicoles : opération 1 enfant 1 arbre, vente de bois
(parcelles 9 et 10 à Frais)

6 – Recensement de la population : nomination d’un agent coordonnateur

7 – DIA

8 – Questions et informations diverses

 9 septembre 2016

Ordre du jour

1 – Approbation PV du 17 juin 2016

2 – Budget : décision modificative (contribution FPIC)

3 – Budget : régularisation écritures comptables pour la mise à disposition de la
CAB des réseaux eau et assainissement

4 – Le Département : convention constitutive d’un groupement de commandes
pour la fourniture de produits de marquage routier

5 – Le Département : convention constitutive d’un groupement de commandes
pour la fourniture de dispositifs de signalisation verticale

6 – Convention service gardes-nature

7 – DIA

8 – Questions et informations diverses

 10 octobre 2016

Ordre du jour

1 – Approbation PV du 9 septembre 2016

2 – Médiathèque : modification des horaires d’ouverture au public

3 – Désignation d’un suppléant au conseil communautaire de la CAB

4 – Travaux extension école :
Demande de subvention parlementaire auprès de M. le Député
Demande de subvention auprès de la CAB

5 – Travaux de sécurité pour la voirie :
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Demande de subvention au titre de la D.E.T.R.

6 – Travaux de réfection : toiture de l’atelier « capet » situé rue de la Baroche
Demande de subvention parlementaire auprès de M. le Sénateur
Demande de subvention auprès de la CAB

7 – Questions et informations diverses

 9 décembre 2016

Ordre du jour

1 – Approbation PV du 10 octobre 2016

2 - Budget : décisions modificatives

3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017

4 – Subventions allouées aux écoles du RPI DENNEY/PHAFFANS

5 – Subventions allouées aux associations

6 – Réhabilitation du bâtiment situé 6 et 8 rue de la Baroche

7 – ONF : programme travaux 2017 – état d’assiette 2017

8 – Recensement de la population : nomination d’un coordonnateur communal et d’un suppléant – rémunération des agents recenseurs

9 – Achat terrain boisé sur la commune de Fontaine

10 – Modification des horaires d’ouverture de mairie

11 – Emplacement camion pizza

12 – Questions et informations diverses