Compte rendus du Conseil 2009 - Commune de Denney

Compte rendus du Conseil 2009

lundi 26 avril 2010





 18 décembre 2009

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte-rendu du Conseil du 27/11/2009

2 - Convention Atesat

3 - Préemption sur adjudication

4 - Demande de subvention

5 - Horaires mairie

6 - Questions diverses

  • Abri bus détruit Avenue d’Alsace
  • Terrains communaux rue des Roseaux : proposition d’achat
  • Polémique émission radio
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décembre 2009

 27 novembre 2009

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte-rendu de conseil du 30/10/09

2 - Modification de commission municipale

3 - Forêts : programme des coupes

4 - Convention location de terrains communaux

5 – Budget : décision modificative

6 - Subventions aux associations

7 - Déclarations d’intention d’aliéner

8 - Questions diverses

  • Fermeture mairie pendant les fêtes
  • Revue municipale
  • Syndicat de la baroche : travaux et subventions
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novembre 2009

 30 octobre 2009

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 25/09/09

2 – Désignation d’un Adjoint

3 – Désignation d’un représentant dans divers syndicats et organismes

4 – Révision de l’aménagement de la forêt communale

5 –Colis de Noël des anciens

6 – Subvention école

7- Règles d’attribution de subventions

8 - DIA

9- Questions diverses

  • Problème transport scolaire
  • Sécurité rue du Vieux Moulin
  • Communications et suivi des demandes
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octobre 2009

 25 septembre 2009

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 28/08/09

2 - Finances : décision modificative

3 - Personnel : modification de poste

4 - Aménagement D83

5 –Travaux de sécurité

6 - Pandémie grippale : plan de continuité d’activité

7- un enfant un arbre

8 - Informations

9- Questions diverses

  • Collecte des ordures ménagères rue du bromont
  • Transport scolaire
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septembre 2009

 28 août 2009

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 23 Juillet 2009

2 - Composition du CCAS

3 - Finances : Décisions modificatives

4 - Finances : Annulation TLE

5 - Modification des statuts du SIAGEP et du syndicat de l’aéroparc

6 - Convention périscolaire avec la communauté de communes du tilleul

7 - PLU : Demande de subvention à la CAB

8 - Rétrocession voirie et réseaux lotissement du bromont

9 - Plateformes retournement camions poubelles

10 - CAB : commission intercommunale des impôts directs

11 - Aménagement RD 83 entrée du village

12 - DIA

13 - Informations diverses

14 - Questions diverses

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août 2009

 23 juillet 2009

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 26 juin 2009,

2 - Règlement intérieur médiathèque,

3 - Régie médiathèque,

4 - Lotissement des roseaux : pass-foncier,

5 - Vente de matériel,

6 - Bureau du CCAS,

7 - Convention aménagement sur terrain privé (collecte des ordures ménagères),

8 - Accès lotissement autoroute,

9 - Informations,

10 - Questions diverses.

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juillet 2009

 26 juin 2009

Ordre du jour :

1 - approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2009

2 - approbation du règlement et de la convention d’utilisation du CLA

3 - achat laveuse pour le CLA

4 - tarifs de location du CLA

5 - forêts : choix de l’entreprise chargée des travaux

6 - budget : décisions modificatives

7 - personnel : modification de postes

8 - aménagement entrée de village et carrefour RD83

9 - adhésion de la commune à l’association GAIA

10 - informations diverses

11 - questions diverses

  • Travaux de voirie rue du Vieux Moulin
  • Travaux tables écoles
  • Conseil d’école : RPI école maternelle
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juin 2009

 29 mai 2009

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 24 avril 2009

2 - Finances : décisions modificatives

3 - Primes personnel

4 - Tarifs clsh

5 - Emploi saisonnier

6 - Ecole numérique rurale

7 - Classement voiries communales

8 - Modifications de commissions

9 - Bureau de vote

10 - DIA

11 - Informations diverses

12 - Questions diverses

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mai 2009

 24 avril 2009

Ordre du jour :

1- Approbation du compte-rendu de la séance du 27 mars 2009

2- Numérotation propriété Bromont

3- Tremblement terre en Italie : demande d’aide

4- Travaux rue du Vieux Moulin

5- Syndicat de l’Autruche

6- Convention SIAGEP

7- Déclaration d’intention d’aliéner

8- Médecine du travail

9- Tarifs CLSH

10- Questions diverses

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avril 2009

 27 mars 2009

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 27 février 2009

2. Carrefour RD46-RD83

3. Personnel modifications de postes

4. Bons d’achat (maisons fleuries)

5. Approbation du compte administratif lotissement des Roseaux 2008

6. Approbation du compte de gestion lotissement des Roseaux 2008

7. Affectation du résultat budget 2008 lotissement des Roseaux

8. Budget primitif 2009 du lotissement des Roseaux

9. Approbation du compte administratif de la commune 2008

10.Approbation du compte de gestion de la commune 2008

11.Affectation du résultat budget de la commune 2008

12.Vote des taux d’imposition 2009

13.Budget primitif 2009 de la commune

14.Déclaration d’intention d’aliéner

15.Classement voiries communales

16.Questions diverses

  • PLU : subvention CAB
  • Travaux église
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mars 2009

 27 février 2009

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30/01/2009

2. ONF – Proposition de travaux 2009

3. Personnel – adhésion à la mutuelle mutame

4. Demande de soutien communes forestières

5. Urbanisme – informations

6. Questions diverses

  • Concours d’orthographe médiathèque
  • Est Républicain : opération franche-comté vue du ciel
  • Problème d’eau de ruissellement le long de la RD 83, avenue d’Alsace
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février 2009

 30 janvier 2009

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 19/12/2008

2. Désignation d’un correspondant sécurité routière

3. Désignation d’un correspondant au CISPD

4. Implantation d’un panneau -plan

5. Questions diverses

  • P.V.R. : Participation pour voirie et réseaux
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janvier 2009


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