Compte-rendus du conseil 2019

jeudi 28 mars 2019




 1er mars 2019

Ordre du jour

1- Approbation du pv du 19 décembre 2018

2- Règlement intérieur pour le personnel communal

3- Grand Belfort : déclaration préalable pour édification de clôtures et travaux sur façade

4-Cotisation 2019 pour adhésion aux villages fleuris

5- Bon d’achat aux lauréats des maisons fleuries 2018

6- Association des Communes forestières – Adhésion 2019-03-04

7- ONF : modification de l’état d’assiette 2019

8- ONF : travaux sylvicoles 2019

9- Demande d’autorisation pour branchement d’éclairage sur le réseau public

10 – Nomination d’un suppléant à Territoire Energie 90

11- Questions et informations diverses

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1er mars 2019

 18 mars 2019

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 1er mars 2019

2 - Approbation du compte administratif Lotissement des Roseaux 2018

3 - Approbation du compte de gestion Lotissement des Roseaux 2018

4 - Affectation du résultat 2018 budget Lotissement des Roseaux

5 – Transfert budget annexe Lotissement des Roseaux au budget principal de la commune

6 - Budget primitif 2019 lotissement des Roseaux

7 - Approbation du compte administratif de la Commune 2018

8 - Approbation du compte de gestion de la Commune 2018

9 - Affectation du résultat 2018 budget de la Commune

10 - Vote des Taux d’imposition 2019

11 - Budget primitif 2019 de la Commune

12– Questions et informations diverses

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18 mars 2019

 24 avril 2019

Ordre du jour

1 – Approbation PV du 18 mars 2019

2 - Convention de mise à disposition des locaux périscolaires

3 –Demande de subvention au titre des amendes de Police

4 – Encaissement des recettes sur les ventes de bois par l’ONF

5 – Création CEP/Energie

6 – Attachement au régime forestier

7 – Nomination d’un titulaire au sein du Syndicat de la Baroche

8 - DIA

12 – Questions et informations diverses

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24 avril 2019

 07 juin 2019

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 24 avril 2019

2 - Renouvellement du contrat groupe « Assurances collectives » 2019-2020

3 - SMTC – convention pour travaux d’aménagement et de mises aux normes des quais de bus

4 - Désignation des jurés d’assises (tirage au sort)

5 - Coût des photocopies pour les associations du village

6 – Demande autorisation pour des travaux sur la voie communale

7 - DIA

8 - Questions et informations diverses

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07 juin 2019

 30 aout 2019

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 7 juin 2019

2 - Convention avec Le Département : groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de signalisation verticale

3 - Renouvellement d’un bail à ferme

4 – Inauguration du stade multisports

5 - Modification des statuts du syndicat Territoire d’Energie 90

6 – Bail de location pour le logement situé dans le bâtiment « Capet » 2 Rue de la Baroche

7 - Le Département : demande de subvention

8 – Grand Belfort : demande de subvention au titre du fonds d’aides aux commues

9 - Questions et informations diverses

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30 aout 2019

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