Compte-rendus du conseil 2015

mardi 1er décembre 2015




 18 décembre 2015

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 25 novembre 2015

2 – Désignation d’un représentant de la commune pour signer les actes administratifs

3 – Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2016

4 – Renouvellement du contrat groupe « Assurances Collectives » 2016-2018

5 – Modifications des commissions communales

6 – Désignation d’un membre de la commission « Appel d’offres »

7 – Désignation d’un membre du Conseil d’Administration du CCAS

8 – Désignation d’un correspondant Défense, Sécurité routière, CISPD, CAB

9 – Désignation d’un délégué au syndicat de la Baroche,

10 - Questions et informations diverses

PDF - 262.2 ko
18 décembre 2015

 25 novembre 2015

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 30 octobre 2015

2 – Fusion CAB/CCTB

3 - CCI demande de dérogation temporaire au repos dominical 2016

4 – Election d’un Adjoint au Maire

5 – Subventions aux écoles du RPI DENNEY/PHAFFANS

6 – Budget : décision modificative

7 – Demande de subventions parlementaires

8 – Demande de subventions au titre des amendes de Police

9 – Renouvellement du contrat groupe « Assurances Collectives » 2016-2018

10 - Questions et informations diverses

PDF - 276 ko
25 novembre 2015

 30 octobre 2015

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 7 octobre 2015

2 - CCI demande de dérogation temporaire au repos dominical 2015 et 2016

3 - CAB : fonds d’aides aux communes

4 - Taux taxe d’aménagement

5 - Convention de déneigement pour les voies communales

6 - Projet presbytère de la Baroche

7 - Forêt : programme des travaux 2015/2016

8 - Dossier AD’AP (Accessibilité personnes handicapées)

9 - Terrain communal : proposition d’achat

10 – Chauffage de l’école

11 – Aide aux devoirs

12 - Subventions aux associations

13- Questions et informations diverses

PDF - 348.4 ko
30 octobre 2015

 7 octobre 2015

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 1er septembre 2015

2 - Approbation modification simplifiée n° 1 du PLU

3 - Travaux de rénovation bâtiment : choix du Maître d’œuvre

4 – Personnel : modification de poste

5 – Organisation de la journée intitulée « Noël des enfants » et « Noël des aînés »

6 - Questions et informations diverses

PDF - 304.7 ko
7 octobre 2015

 1 septembre 2015

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 2 juillet 2015

2 – Emploi CAE

3 – Personnel modification de poste

4 – Pertes sur créances éteintes

5 – SIAGEP : Adhésion au groupement de commandes « électricité »

6 - DIA

7 - Questions et informations diverses

PDF - 247.3 ko
1 septembre 2015

 2 juillet 2015

Ordre du jour

1 - Approbation PV du 15 mai 2015

2 - Préemption bâtiment SCI PERCOR

3 - Modification simplifiée n° 1 du PLU

4 - Acte de servitude lot 1 et 2 lotissement des Roseaux

5 - Périscolaire et ALSH : nouvelle tarification applicable dès septembre 2015

6 - Personnel : modification poste

7 - Gratification stagiaire ALSH

8 - SIAGEP : renouvellement convention de mise à disposition du service informatique

9 - Budget : décision modificative n° 1

10 - Budget : admission en non-valeur

11 - CAB : prélèvement 2015 au titre du FPIC

12 - Motion de soutien à l’AMF pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse des dotations de l’État

13 - Jurés de la Cour d’Assises pour l’année 2016 : tirage au sort de 3 jurés

14 - DIA

15 - Questions et informations diverses

PDF - 303.9 ko
2 juillet 2015

 15 mai 2015

Ordre du jour

1- approbation PV du 3 avril 2015

2- personnel communal : modification de poste

3- préemption « Cordoba »

4- forêt : programme des travaux 2015

5- CAE (Contrat Accompagnement à l’Empoi) poste agent technique espaces verts polyvalent.

6- questions diverses

PDF - 272.9 ko
15 mai 2015

 3 avril 2015

Ordre du jour

1-approbation PV du 20 février 2015

2-budget : DM n°2/2014 à modifier

3-approbation du compte administratif lotissement des Roseaux 2014

4-approbation du compte de gestion lotissement des Roseaux 2014

5-affectation du résultat budget 2014 lotissement des Roseaux 2014

6-budget primitif 2015 lotissement des Roseaux

7-approbation du compte administratif 2014 de la commune

8-approbation du compte de gestion 2014 de la commune

9-affection du résultat budget 2014 de la commune

10-vot des taux d’imposition 2015

11-budget primitif de la commune

12-CAB : demande de subvention pour mise en valeur du patrimoine

13-subvention ADLCR (entrées cirque ALSH)

14-CAB : écoles numériques – extension de compétence portant modification statutaire

15-tarifs NAP

16- convention pour la continuité du service public périscolaire permettant l’accueil des enfants des communes de la CCTB par la commune de DENNEY.

17-DIA

18-questions diverses

PDF - 355.4 ko
3 avril 2015

 20 février 2015

Ordre du jour

1 - Approbation du PV conseil du 19 décembre 2014

2 - Horaires de Mairie – ouverture au public

3 - Concours « Maisons fleuries » bons d’achat

4 - Convention : télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et actes budgétaires

5 - Règlement salle CLA : modification

6 - Distraction de parcelles du régime forestier

7 - Convention SIAGEP pour la gestion des certificats d’économies d’énergie

8 - Centre de gestion : contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents

9 - Nomination d’un Régisseur adjoint pour la Médiathèque

10 - DIA

11 - Questions et informations diverses

PDF - 339 ko
20 février 2015


Documents joints

PDF - 339 ko
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PDF - 247.3 ko
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3 avril 2015
3 avril 2015

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