Enquêtes publiques - Commune de Denney

Enquêtes publiques

vendredi 13 décembre 2013

Le PLU ainsi que l’alignement de certaines voies et l’incorporation de certaines voies dans le domaine public sont soumis à enquêtes publiques, qui se déroulent du 9 décembre 2013 au 11 janvier 2014.

Présence du commissaire enquêteur en mairie :

  • 9 décembre 2013 de 15h à 18h
  • 19 décembre 2013 de 14h à 17h
  • 31 décembre 2013 de 9h à 12h
  • 11 janvier 2014 de 9h à 12h

Le dossier est consultable lors des permanences du commissaire enquêteur et pendant les horaires habituels d’ouverture au public de la mairie.

Vous pouvez également prendre connaissance des documents du PLU en ligne, attention certains fichiers ont une taille importante et peuvent être longs à télécharger.

Cliquez sur le lien suivant pour accéder au dossier complet du PLU : PLU soumis à enquête publique

Ou individuellement :

  • Au rapport de présentation : Présentation
  • Au Projet d’Aménagement et de Développement Durable : PADD
  • Au règlement : règlement
  • Au zonage 1 sur 2 : 1/2
  • Au zonage 2 sur 2 : 2/2
  • Aux Orientations d’Aménagement et de Programmation : OAP
  • A la liste des Emplacements réservés : Emplacements réservés
  • A l’ensemble des annexes : Annexes


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